INFORMATIONS D’IDENTIFICATION

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.aed-prevention-incendie.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

AED PREVENTION est une S.A.S située 4, rue de l’artisanat 42390 VILLARS. Son président est Sylvain COUREAUT. Vous pouvez le contacter via l’onglet ‘Contact’ du site. Son capital social est de 128 400€. L’entreprise est immatriculée au RCS de Saint-Étienne sous le n°390 167 377. L’activité principale exercée est la réparation de machines et équipements mécaniques Code APE 3312Z, SIRET 390 167 377 00014 et TVA FR 39390167377 .

L’entreprise est joignable par téléphone au : +33 (0)4 77 93 53 44 ou par mail à contact@aed-prevention-incendie.fr


PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

www.aed-prevention-incendie.fr est une œuvre de l’esprit. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la société AED PREVENTION. Les logos, images, visuels, textes, vidéos et marques présents sur ce site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs qui peut être le cas échéant la société AED PREVENTION. Toute modification ou dégradation de son contenu est également proscrite sous peine d’une sanction du fait d’un délit de contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).


DROITS D’AUTEURS

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• La gratuité de la diffusion
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Directeur de publication : Sylvain COUREAUT – contact@aed-prevention-incendie.fr


CONCEPTION WEB

La conception et la réalisation de ce site sont effectuées par : DISTRICT 360 (Globule Rouge), SARL au capital de 150 250€ enregistré au RCS de SAINT-ETIENNE sous le n° 512 205 378, Code APE 7311Z et TVA FR 512205378. Le siège social est situé au 15 Place de l’Hôtel de Ville – 42000 SAINT-ETIENNE – FRANCE.


HEBERGEMENT

Le site est hébergé chez CELEONET : SAS au capital de 85 000 € enregistré au RCS de CRETEIL sous le n°450 734 744, Code APE 6311Z et TVA FR 91 45 07 34 744. Le siège social est situé au 70, rue Berthie ALBRECHT 94400 VITRY-SUR-SEINE – FRANCE.


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